Le texte de référence à consulter : BOEN spécial n°2 du 19 février 2009 :
Article 4 - Les dispositifs d’accompagnement personnalisé s’adressent aux élèves selon leurs besoins et leurs projets personnels. Il peut s’agir de soutien, d’aide individualisée, de tutorat, de modules de consolidation ou de tout autre mode de prise en charge pédagogique. Les heures attribuées à chaque division pour la mise en œuvre de ces dispositifs peuvent être cumulées pour élaborer, dans le cadre du projet de l’établissement, des actions communes à plusieurs divisions.
BOEN n°21 du 21 mai 2009 : Préparation de la rentrée 2009
Circulaire n°2008-092 du 11 juillet 2008 :
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Charte de l’accompagnement personnalisé pour l’académie de Versailles :
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